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Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou en papeterie. Ce produit, même cristallisé, s'altère assez … stabilisé au moyen de formol (dithionite‑formaldéhyde), parfois avec addition d'oxyde de zinc ou de glycérol. Il …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R … (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés organiques de l’hydrazine et de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, … présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… grège, afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les … de soie grège sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou, parfois, verdâtres. Décreusés (c'est‑à‑dire débarrassés de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des … Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3)    Les louches et écumoires faites à … 4)    Les pelles (ou truelles) à poisson, les pelles à pâtisserie (à tartes, etc.), à fraises, à asperges, à crème … de la présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion … les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( n° 94.05 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent … de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non terminés, en … de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles … ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas  : a)    Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis …

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