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Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y compris les parties 8202.40 ‑ Chaînes de scies, dites coupantes … pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les scies à main , pour le sciage du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) … les étoffes incombustibles, etc. L'acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les rutabagas ou choux‑navets ( … de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2)    Le foin, la … tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les tiges et feuilles de maïs ( n° 23.08 ). d)    Les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… : 8103.91 ‑ - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du tantale sont principalement … manganèse repris au n°  26.15 . Le tantale est obtenu par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du … acier dans le cas contraire. Il est très malléable et très ductile à l'état pur. Il est inoxydable à la température …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot … Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… Plaques et feuilles, armées 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés … obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en plaques ou en … peu ou pas de transparence. Il peut aussi être coloré artificiellement dans la masse au moyen de sels ou d'oxydes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), …

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