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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non

Legal note

… la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur … tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur …

Legal note

… aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur … tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent … Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent … Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse …

Legal note

… l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les …

Legal note

… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … La viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés … les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, la langue, l'onglet, la hampe, la crépine, la gorge, le thymus (ris). 2) …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur … c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre …

Legal note

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur …

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