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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Russian
Italian
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Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19
Classification opinions
… à l’état liquide. Il s’agit d’un produit du processus de
raffinage
du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
Classification opinions
… (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes
destinées
à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
Classification opinions
… Chariots de golf pour emploi à la
main
, en métal commun, conçus pour transporter, par traction …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
Classification opinions
… disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier
inoxydable
. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
Classification opinions
… éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour
certaines
d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
Classification opinions
… purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs
peintes
et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90
Classification opinions
… ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En
aluminium
. 2°) Constituant des articles qui, à l'état …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
Classification opinions
… (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs
peintes
et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
Classification opinions
… arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est
destiné
à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule …
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