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Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, … en toutes matières, ainsi que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois, les éventails ou écrans à main à … artificiels et leurs parties ( n ° 67.02 ). ij)    Les isolateurs et autres pièces pour l'électricité ( Chapitre 85 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… ou en acier (+).               - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en … autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 … compensateurs de dilatation) ( n° 83.07 ). e)     Les tubes isolateurs ( n° 85.47 ). f)     Les tubes, tuyaux et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de foin. … jaunâtre.         4)   La cire de candelilla , obtenue en faisant bouillir dans l'eau une plante du Mexique (l' …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de fermeture autre qu'une fermeture à … ne comprend pas  : a)    Les gilets tailleurs, présentés isolément ( n° 61.10 ). b)    Les survêtements de sport …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou … roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très … pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes ou imperméables résistant à des températures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du … aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, … nombre et leur nature, avec lesdits appareils.  Présentés isolément, ils sont classés selon leur nature. PARTIES Sous …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les … sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres …