… (y compris les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans … avec les têtes et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au … explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de …
… utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au … ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton … Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis …
… des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer …
… De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains … halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis …
… articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques … et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations …
… la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit … relèvent du n° 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les … la fabrication de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : …
… - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles … éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de …
… n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent … dénommés improprement « nids d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal et qui se …
… 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières … ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non …
… de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les … soie, etc.). Pour certains de ces usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. …
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