… feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc mélangé, non vulcanisé, présenté sous … sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la … huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été additionnées d’autres …
… feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1) Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur … de forme régulière . 3) Les baguettes et profilés (y compris les fils de tout profil dont la plus grande …
… précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature … (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions précédentes, autres que ceux du …
… 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en … forme, leurs dimensions ou autrement, sont reconnaissables comme spécialement conçus en vue d'usages électriques. Généralement, ces …
… de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles obtenues … procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas … à la manipulation des olives avant la transformation ou le contrôle de la température au cours du traitement et du …
… 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ Moules pour le … ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de fonderie, les plaques de fond pour … Des métaux et des carbures métalliques. II. Du verre (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes …
… INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, … (ammonium (NH 4 + )). Les oxydes de métaux résultent de la combinaison d'un métal avec l'oxygène. Un grand nombre de …
… - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou partiellement … exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : …
… synthétiques ou artificielles. La présente position couvre les machines pour la fabrication de fils en matières textiles synthétiques ou artificielles, y compris les machines pour le tranchage de ces fils. On y … synthétiques ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de …
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