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Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de fermeture autre qu'une fermeture à … ne comprend pas  : a)    Les gilets tailleurs, présentés isolément ( n° 61.10 ). b)    Les survêtements de sport …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou … roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très … pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes ou imperméables résistant à des températures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du … aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, … nombre et leur nature, avec lesdits appareils.  Présentés isolément, ils sont classés selon leur nature. PARTIES Sous …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les … sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des … une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - … Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le libellé … inorganiques (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B)   Les papiers , cartons, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux … communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , … élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c)    Les ronces …

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