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Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des … non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… ‑ Autres A)    Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi … de kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… tissus de coton.                           ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2  :             5212.11 ‑ ‑ Ecrus …             5212.12 ‑ ‑ Blanchis             5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de … de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)    Dessalage. 3)    …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments               ‑ Autres : 8215.91 ‑ ‑ Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… animaux. 2)    Les peignes de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3)    Les barrettes et articles … au maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… d'une largeur de 600 mm ou plus (+).               ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou …