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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2837 résultats pour "AT"
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
Explanatory notes
… de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres
matières
et par une tête composée de divers produits …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2521
Explanatory notes
… on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en
carbonate
de calcium, principalement utilisées comme …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
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Section II > Chapitre 12 > Position 1205
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
Explanatory notes
… De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres
matières
textiles Exception faite des chemises de nuit et …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
Explanatory notes
… De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres
matières
textiles La présente position couvre le groupe de …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
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Section I > Chapitre 1 > Position 0105
Explanatory notes
… par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
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