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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui … en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les bords, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements … comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur … la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… . La position comprend également la stéarine de poisson , partie solide des huiles de poissons réfrigérées, obtenue … restent comprises dans cette position; lorsqu'elles ont été partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans … ni tabac ni nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa … (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède pas la plus grande dimension de la coupe transversale, ou … ont été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette … des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, … sur lequel vient s’adapter un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement … pour le service de la table ou de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire … etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de … autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, …

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