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Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides inorganiques des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de … propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse … non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt … en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) … bières sans alcool , qui sont des bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être … en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non … et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le caractère de mouchoirs, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous … d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes … ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus pour tirer des cartouches ni capables de le faire ( n° 93.03 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de …

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