Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3703 résultats pour "办理假米尔顿赫希医学中心文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>长春办理圣地亚哥大学毕业证成绩单-北诺丁汉学院在读证明办理<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>毕业了如何取得学位证ON"

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …

Legal note

… Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous … d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les …

Legal note

… tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  : … très élevée, très mou (il est rayé facilement par l'ongle), très fusible et très malléable. Il résiste à …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. … d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière … d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être … ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs