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Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10   - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de … sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. … ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires … Cette position ne comprend pas les encres ou couleurs d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un fluorure de calcium qui se présente, dans … comportant des zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur variable; il est …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques … au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou … (fleurs entières et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement constitue … s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du … découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, … de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton               ‑ … aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, …