Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… d'éclairage et source d'énergie) qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être … » ) permettant de maintenir l’appareil sur la poche de l’utilisateur quand ce dernier ne l’utilise pas. 4) Les lampes portatives équipées pour l' …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En … 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les … matés, etc.) mais non autrement travaillés. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent … la térébenthine ou d'autres sources de terpènes. Elles sont utilisées pour la fabrication des adhésifs et des enduits et … des liaisons soufre‑soufre. Ces polysulfures sont utilisés pour fabriquer des revêtements et des pièces …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, … ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées …
Explanatory notes
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées … (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni … par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la … dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables … de bitumes, de brai ou de goudrons dans de l'eau des types utilisés notamment pour le revêtement des routes. 3) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits …