Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, …
Explanatory notes
… de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, … propriétés mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), … ou semi‑automatiquement, dans le cas, par exemple, où il s'agit d'effectuer des essais sur des fabrications en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas … ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5513.31 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, … 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … photographiques spécialement conçus pour la photographie sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles …