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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des … une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - … Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le libellé … inorganiques (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B)   Les papiers , cartons, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux … communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , … élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c)    Les ronces …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles rondes), soit en grains à arêtes vives … présente position : a)    Les poudres de fer radioactivées (isotopes) ( n°  28.44 ). b)    Les poudres de fer présentées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… à billes 8482.20 ‑ Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques … 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par … butées), certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… Cette catégorie comprend les animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres suivants : Bos , Bibos , … Bibos , tels que le Gaur ( Bibos gaurus ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus … comprend les animaux des genres Bubalus, Syncerus et Bison . Parmi ceux-ci, on peut citer : A)   Les animaux du …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et … relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une … à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en café infusé puis déshydraté ou encore en café infusé puis congelé avant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement … de la matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément …

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