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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un … etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2)   Le péricarpe qu'on enlève du riz au cours de l'opération de blanchiment. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des … , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes … Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 ). f)     Les cordes harmoniques ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les … de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La … enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales …

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