… polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour … ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des …
… et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b) …
… 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes … des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour la décoration des …
… ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des … par exemple) ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par exemple). Certains des …
… ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont … Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou …
… ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les … etc. 3) Les effilochés ( garnettés , obtenus à l'aide de machines du type Garnett, et autres effilochés), …
… Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables … utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour …
… extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de … fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de …
… (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des … Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, …
… que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les … par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile. Les fusils, carabines … même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5) Les armes similaires …
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