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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

…               ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Congelées : … domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    … et d'antimoine. e)    La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f)    La pyrargyrite, sulfure d'argent et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre … des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose               ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ … excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils, … sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment … ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux … en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et … d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente position …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec … être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la … (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions …

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