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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de … fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils … pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis … similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées … de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. … de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre … mm. La tonnelle est ouverte sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… brasant ou en soudant les bords de bandes ou par d'autres méthodes. Les tubes et tuyaux sans soudure sont généralement … ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains cas, les tubes et tuyaux … trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles … ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus diverses et sont généralement en métaux (y compris les métaux précieux), bois, matières …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption … de pages de couleur jaune sur lesquelles figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre … sur les produits et les services offerts, l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le numéro de télécopieur des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de … l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de … ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la … différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils de chaîne …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… obtenues par un procédé chimique 4804.59 - - Autres Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 … en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et débordement » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et uniforme et est utilisée pour la protection des écrans de …