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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… gommes, y compris la gomme à mâcher sucrée ( chewing‑gum et similaires). 2)     les bonbons (y compris ceux contenant de … 5)     les préparations, présentées sous forme de pastilles pour la gorge ou de bonbons contre la toux, … ces substances dans chaque pastille ou bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s  84.55 , 84.62 ou 84.63 ) ou … En outre, selon les usages particuliers auxquels ils doivent satisfaire, leur surface peut être lisse, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0301.92 - ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus … poissons vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous … position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile             5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de … de polyester 5513.29 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ En fils de diverses couleurs : 5513.31 ‑ ‑ En fibres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

…               - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que …

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