WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …
Explanatory notes
… du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou … argentifères. 8) Les catalyseurs épuisés qui sont utilisables uniquement pour l'extraction du métal ou pour la … Les lessives résiduaires du traitement de la carnallite, utilisées pour l'extraction du chlorure de magnésium. 10) …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; … comprend pas les papiers, cartons ou textiles sensibilisés, utilisés parfois comme négatifs, qui relèvent du n° 37.03 . … lorsqu'elles ne sont pas encore découpées aux formats utilisables. Ces articles servent, comme les plaques …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, … avec des raphias non filés rentrent dans le n° 46.01 . On utilise également aux mêmes usages que le raphia, ainsi que … ou peupliers , dont les filaments, très résistants, sont utilisés pour la fabrication de cordages, de toiles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants … titrant en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …