Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même …
Explanatory notes
… même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même … naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à … des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de … les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres …