… de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un … jets et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n° 74.03 à la condition qu 'elles …
… Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans … de benzènediazonium . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou non … eux-mêmes contenir d’autres groupes –N=N– (composés bisazo, trisazo, etc.). C.- COMPOSES AZOXYQUES* Ce sont des composés …
… pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à … pas 10 mm 7219.23 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.24 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure …
… de colle forte qui, une fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement … de bois ou de la sciure de bois, du sable, de la chaux, des scories, des phosphates, etc., mais dans lesquelles le … de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a) Les …
… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de … plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou … n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, peuvent être …
… de polyester : 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.59 ‑ ‑ …
… articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés … jour » et qui sont pourvues d’un timbre‑poste (ou d’une série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son … bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en …
… sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments … de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente … les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un angle. 2) Les palplanches de …
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. … 91.05 . Les réveils et pendulettes‑réveils sont munis d'une sonnerie, agissant généralement sur le boîtier formant … Sous réserve qu'ils présentent un mouvement de montre, sont repris entre autres dans cette position : 1°) Les réveils et …
… liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. Des variétés plus complexes de tissus à point de gaze sont … position comprend également : 1) Les gazes brochées, fabriquées à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur … sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils …
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