… ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les … l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les …
… Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres … à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres …
… et couvercles de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou …
… en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en …
… de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de manganèse. Il est préparé par l'action d'une solution légèrement nitrique de permanganate de potassium sur un sel … l'eau, de densité 5 environ, en masse ou en poudre. Oxydant très actif, il sert en pyrotechnie, dans les …
… l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison …
… même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ … les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La …
… III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. …
… (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de … autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …
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