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Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que … pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a)    Les poudres et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

…               ‑ De l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De … Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système … à hacher les feuilles de tabac. 2)    Les machines à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies ou d’encoches venues de laminage (fers à picots, fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l’une des sections …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement … Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme … Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque comme la craie. Placé dans l'eau, il surnage …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin … les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont … sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur réduite des crins (20 à 70 cm en général), les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des … pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    … de vapeur. 5)    Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour en améliorer le …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y …

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