… forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé. Les …
… fleur 4104.19 - - Autres - A l'état sec (en croûte) : 4104.41 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y … . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux …
… affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En … et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont …
… de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut seprésenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre … a) Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b) Le charbon de bois mélangé …
… métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous … matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne … chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon leur nature propre. b) Les boucles et boucles‑ …
… complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par … que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de … genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4) Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la …
… des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition … pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2) Les voitures de funiculaires. 3) Les …
… ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour … de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les … finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les caractéristiques essentielles de ces …
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