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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de … elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de … très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque … de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la … et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises … ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées … ). 3)  Les chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.39 ‑ ‑ …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium naturels …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de … graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur … et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que … des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer … des polyuréthannes.          Cette position ne comprend pas le poly(méthylène phényle isocyanate), le MDI brut ou le … de calcium). 6)    L’ octaméthylpyrophosphoramide (OMPA). 7)    La diméthylnitrosamine . 8)    La …

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