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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la … culture : défrichage, défonçage, labourage, ameublissement, etc. II. Distribution d’engrais ou de fertilisants ou … désherbage, etc.). * * * Ces divers matériels peuvent être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés … agents de conservation (benzoate de sodium, par exemple) et être mis au type par des agents gélifiants (sels de … qui est utilisé dans l'industrie alimentaire, etc. 2) Protéines durcies Les protéines sont des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non … à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères du propylène 3920.30 - En … La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris …
Classification opinions
… Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de … de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques …
Classification opinions
… à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 kg. Adoption : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …