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Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les … l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres … à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… et couvercles de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de manganèse. Il est préparé par l'action d'une solution légèrement nitrique de permanganate de potassium sur un sel … l'eau, de densité 5 environ, en masse ou en poudre.        Oxydant très actif, il sert en pyrotechnie, dans les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ … les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de … autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …