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Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et … position couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend … de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… 4704.19 - - Autres que de conifères               - Mi‑blanchies ou blanchies : 4704.21 - - De conifères 4704.29 - - Autres que … avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente … sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente … jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : 6203.22 - - De … 6203.23 - - De fibres synthétiques 6203.29 - - D'autres matières textiles                           ‑ Vestons : … explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… (sulfure), qui relève du n°  26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par divers procédés donnant l'antimoine impur, dit … Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % … n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas … généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en sucrerie. La chaux hydraulique est obtenue par calcination à … une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la … la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… position sont généralement présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, … de coupe, sont utilisés pour letravail des métaux et autres matières dures (outils de tours, fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou …