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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… - Etoffes liées chimiquement : 7019.71 - - Voiles (fines couches) 7019.72 - - Autres étoffes à maille … On range dans la présente position les fibres de verre dans leurs divers états (y compris la laine de verre telle que …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, … dans la présente position dans tous les cas sans égard à leur poids par mètre. Il s'agit ordinairement de tresses …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux …