Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - … position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …