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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou … caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1)    Les pipes complètes pour … bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières … des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une … sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur blanche), soit en poudre (de couleur gris sombre) pouvant être agglomérée comme le tungstène. Le titane est un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… acide, très soluble dans l'eau, de densité 2,8 environ, est présenté en plaques ou en aiguilles et donne avec l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), il sert aussi en médecine, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières … chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en … blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; … et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , … prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en … rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à 39.14 …

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