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Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2)    Les têtes de pipes . … servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, … bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… simplement forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres … du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, … des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de forage à …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de houblon ( Humulus … le cône du houblon; elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, les propriétés du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… parties.               ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties … en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières … les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce … Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, frais, … comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des ferro‑alliages du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, … la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou casques d'écoute pouvant être branchés sur des récepteurs de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception toutefois du … de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la … parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres courtes, soit par un mélange …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que … de carbone, du bromure de méthyle ou de l'acide sulfurique, par exemple). C)   Les grenades et bombes …

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