… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, contenant au moins … Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés - … dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …
… ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris … ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1) Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus …
… d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en … comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par … pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être …
… et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une … Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … du n° 59.06. f) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II …
… et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une … Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … du n° 59.06 . e) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II …
… déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et … provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en …
… pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : 6304.91 - - En … - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en … que ceux du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, …
… s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent …
… synthétiques 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les vitrages et les … à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. …
… de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des vernis et … mélange : 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux …
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