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Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des … de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes nitrés (-NO 2 ) ou groupes nitrosés (-NO) ou par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… à la récupération du cuivre, à titre de sous‑produit. Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes les pyrites … a)    Les chalcopyrites (minerais de cuivre constitués par un sulfure double de fer et de cuivre) ( n ° 26.03 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2)  Les choux de Bruxelles. 3)  Les autres … de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et … (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par exemple). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à … de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des … Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente position …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables … transport de l'énergie électrique. Les câbles, cordages , par exemple, en aluminium peuvent comporter une âme en acier … la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de … une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la … les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b)    Les … ou 59.07 ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

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