… Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de …
… revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; … sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel d'artillerie ou …
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - Autres : 7616.91 - - … et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que … et 73.26 . Sont exclus de cette position : a) Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et …
… couleurs 6006.34 - - Imprimées - De fibres artificielles : 6006.41 - - Ecrues ou blanchies 6006.42 - - … couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend …
… ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles … le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le tournage (barres calibrées …
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et … plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors sous forme …
… mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages mères de la présente position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans … au magnésium, au manganèse, au molybdène, au silicium, au titane ou au vanadium. Les alliages mères de cuivre se …
… : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que … du n° 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est … loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur …
… gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il … liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées …
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