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Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , tels que : les … fibres discontinues (blousses, fragments de rubans ou de mèches, etc.). 2)    Les déchets de fils , consistant …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la fabrication de … Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant aux scories provenant du traitement des fontes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour … que : 1)    Les triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2)    …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est … conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

…               - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du … MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …   les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… munie d'un treuil et d'un cadre de levage ou d'un système de levage avec moufle à crochet. Il est utilisé pour … pivoter sur 360°, sur lequel sont montés en permanence les éléments suivants : une flèche télescopique hydraulique … sur route, la cabine est positionnée et verrouillée mécaniquement à l'avant du châssis. Pendant l'utilisation de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5208.51 ‑ ‑ A armure toile, d'un … de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en vue d'améliorer leur ancrage …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de … produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons … ou à la préparation d'agglomérés de houilles. Le brai légèrement modifié par insufflation d'air est analogue au …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …