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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui … fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en liège naturel. … prismatique quadrangulaire, à arêtes latérales arrondies. Ils peuvent être teints, polis, paraffinés, percés, pourvus …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés pour … malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les moraillons de sûreté avec clefs. B)   Les serrures de tout …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du … à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… plus faible mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de tablettes constituées par l'un de ces produits. Les préparations utilisées dans l'alimentation humaine consistant en un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… ou de transmission présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées … pour cardes, les segments pour peigneuses, les manchons de gills, les lanières et manchons pour métiers continus, les … métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… L'hydroxyde de sodium (NaOH) constitue la soude caustique. Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du … l'état pur, le produit chimique se présente en cubes ou en pastilles dans des flacons en verre. La soude solide attaque …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… 1)    Les extraits, essences et concentrés de café . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles … même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristi­ques, pour …

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