Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et …
Explanatory notes
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et … et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres … en matières à tresser, même assemblés en bandes. Le présent groupe couvre : 1) Les tresses . On considère comme …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement …
Explanatory notes
… impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement … non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à développement et tirage … en rouleaux, sont exclues (n° 37.02). Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les plaques et films …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …