… des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des … ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non … tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette …
… - - En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, … ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou … associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres …
… sulfonamides 2935.90 - Autres Les sulfonamides sont des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 …
… en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre …
… ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve … toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant …
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de …
… 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles … que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. … en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres …
… peluches, tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en … pas aux fourrures véritables auxquelles des poils ont été ajoutés par collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous …
… bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou … dans leur sens naturel, les têtes avec les têtes et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont …
… ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle …
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