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Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… manganèse), qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à … métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. … de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de treillis soudés), dans … l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de longueur ( n°  72.14 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des … de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut … Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b)   Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut … Note 6 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a) Les bonnets en bonneterie pour bébés ( n° 65.05 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les … de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les … de la présente position : a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces … fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente position : a)    L'huile de jaune d'œuf ( n° 15.06 ). b)    Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 6)    Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours des traitements visés … Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente position … Cette opération consiste à obtenir, essentiellement par refroidissement et dépressurisation, les hydrocarbures …

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