Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou … la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Explanatory notes
… (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente … en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : … dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. … laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214.30 - Autres, en aciers de décolletage - Autres : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de … utilisée; ces différentes couches constitutives se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …