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Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles … ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente … coquillages et offrant la particularité de paraître ondée à la surface, quoiqu’elle soit parfaitement unie. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… tributylétain              - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés : 2931.41 - - Méthylphosphonate de diméthyle 2931.42 - - Propylphosphonate de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… 8459.49 - - Autres               - Machines à fraiser, à console : 8459.51 - - A commande numérique 8459.59 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… 8436.10 - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux               - … ou appareils d’aviculture 8436.99 - - Autres La présente position englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour … des ensouples 5911.20 ‑ Gazes et toiles à bluter, même confectionnées               ‑ Tissus et feutres sans fin ou … cheveux 5911.90 ‑ Autres Les produits et articles textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection des grains (céréales, légumes secs, grains de semences … ou étrangères, des grains cassés et, parfois, en outre, la séparation des grains courants des plus beaux grains propres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… - Cumène 2902.90 - Autres Les hydrocarbures cycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… 2834.21 ‑ ‑ De potassium 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en …