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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… 1. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines … peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de … en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. Au cours du … les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3)    Les anodes en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables … la fabrication de l'acide fluorhydrique ou comme fondant en métallurgie. La présente position comprend également le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage … gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ Pyrites de fer … e)    Les pyrites de fer grillées, ou cendres de pyrites, même agglomérées. Sont également compris ici des minerais de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les … - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - … présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la … en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les articles visés à cette … planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… - Autres, de bambou               - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par … utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , des types … similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant … ou en autres matières. Ces articles sont généralement en métaux communs ou en matières plastiques. Ceux qui sont …

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