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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus konjac) sous forme de … produit est obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux … pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les aliments au cours …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… 1. Couronne , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous … en matières textiles, imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces composants étant tenus ensemble … fils métalliques dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un … découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. … : - « Canola » (huile de navette à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur … du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… 1. Joints, finis, destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de … de 8,0 mm. Elle est utilisée en tant que joint en vue d'éviter les écoulements de fluide dans les systèmes de …