… produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les … pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres … Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n° 84.42 ). …
… comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au … l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes …
… nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont … (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis …
… ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles … les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds …
… Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : … Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées … et leurs parties. 3) Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …
… des moteurs des positions n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, … vitesses ( n° 84.83 ). c) Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies …
… 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n° 75.08 ) aux articles en … Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres et profilés en … et les fils isolés, pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). …
… par exemple) avec ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas : a) Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b) Les produits de composition …
… couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la …
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