… produits laminés plats 7216.99 - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les … droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs sont parfois dénommées …
… 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1) Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les … (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin … sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de …
… des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. … et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de …
… que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( autres que les farines de froment … En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs …
… (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée …
… ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire … lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par …
… ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage … (moteur à combustion interne à piston, moteur électrique, combinaison de moteur à combustion interne à piston et d’un …
… dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de … aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont …
… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la … liège naturel et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien des cas, …
… toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre … d'oxyde de fer) est une roche compacte, formée de petits cristaux durs et de particules de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
